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Droit à la terre

La terre n’est pas une simple marchandise. C’est un enjeu essentiel pour la réalisation de nombreux droits humains.

Outre les questions culturelles et d’identité sociale qui s’y rattachent, la terre sur laquelle un peuple vit depuis des générations est plus qu’un simple refuge – pour beaucoup, c’est également une source de nourriture et un moyen de subsistance. Les droits fonciers sont ainsi une question transversale qui revêt une importance à la fois culturelle et économique.

Pourtant, chaque année, des centaines de milliers de personnes sont expulsées de leurs terres pour céder la place à des mines, des plantations ou d’autres activités économiques.

L’interdépendance entre droits fonciers et droits humains peut être particulièrement déterminante pour les peuples autochtones et les communautés nomades qui peuvent utiliser certaines terres de façon saisonnière.

Les terres peuvent aussi être un enjeu dans les situations de conflit et d’après conflit. Par exemple, la manière dont les droits relatifs au logement, à la terre et à la propriété sont gérés lors du retour de personnes réfugiées ou déplacées à l’intérieur d’un pays peut être déterminante dans la reconstruction de la paix à l’issue d’une guerre. 

Droit à la terre des peuples autochtones

Les droits fonciers des peuples autochtones sont reconnus en vertu de la législation internationale des droits humains. Les gouvernements n’ont pas le droit de déplacer des peuples autochtones sans leur consentement libre, éclairé et préalable, et sans une compensation adéquate.

Pourtant, des politiques et pratiques discriminatoires, des conflits armés ou encore des projets de développement économique conduisent au déracinement de nombreuses populations autochtones à travers le monde. Certaines se retrouvent alors privées de toute ressource et de tout soutien et coupées de leurs traditions, éléments pourtant essentiels à leur bien-être, et peuvent faire face à la marginalisation, la discrimination et la pauvreté dans les villes. 

Dans un certain nombre de pays, les mouvements pour les droits humains sont bien organisés et luttent contre cette tendance, permettant aux Autochtones de regagner accès à leurs terres ou d’en reprendre possession. Mais dans la majeure partie du monde, les militant.es des droits fonciers des peuples autochtones continuent de subir des actes de violence lorsqu’ils/elles défendent leur droit à la terre et les intérêts de leur communauté.

Droit à la terre, environnement et entreprises

La grande majorité de la biodiversité mondiale et une grande partie de nos ressources naturelles, comme le bois, les minerais et le pétrole, se concentrent sur les terres des peuples autochtones. De ce fait, les droits fonciers de ces peuples ont été régulièrement piétinés par les gouvernements et les entreprises privées.

Les activités commerciales représentent une grave menace pour l’environnement et le droit à la terre. Il est urgent de mettre en place des mesures qui obligent les entreprises à mener leurs activités d’une manière plus responsable.

Bien souvent, la promotion, le respect et la protection des Droit à la terre des peuples autochtones participent à une meilleure gestion de l’environnement.

ISHR et droit à la terre

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